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1.1 Inclusions

La présente norme décrit les termes et les définitions qu’il est possible d’utiliser dans tous les secteurs qui participent à la bioéconomie et qui la bâtissent, en mettant l’accent sur les termes qui sont utilisables à plus grande échelle pour assurer l’uniformité et la transparence de la croissance de la bioéconomie. Cette norme met l’accent sur la terminologie des systèmes utilisant des ressources biologiques renouvelables pour produire des bioproduits industriels et de la bioénergie. Bien que l’accent principal ne soit pas mis sur les systèmes hybrides qui combinent la biomasse et les intrants fossiles, la terminologie applicable à ces systèmes peut quand même être citée en référence lorsqu’elle est couramment utilisée dans l’industrie, les normes ou les transitions vers une empreinte carbone faible.

1.2 Exclusions

Cette norme ne s’applique pas aux procédés ou aux chaînes de valeur qui utilisent exclusivement des ressources non renouvelables extraites de formations géologiques ou de matières fossilisées, c.-à-d., le pétrole classique, le gaz et le charbon. Les autres exclusions comprennent :

a)  les systèmes de production, d’assurance de la qualité et de sécurité des aliments pour consommation humaine et animale; et

b)  la biotechnologie liée aux produits pharmaceutiques.

1.3 Terminologie

Dans la présente norme, le terme « doit » indique une exigence, c.-à-d. une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la présente norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire; et « peut » indique une option ou ce qui est permis compte tenu des limites de la présente norme.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas d’exigences ni d’exigences alternatives; le but d’une note accompagnant un article est de séparer du texte les éléments explicatifs ou informatifs.

Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

This Standard provides a framework for initiating, planning, implementing, and adaptively managing NbS for watershed-based flood (pluvial & fluvial) and erosion management. It emphasizes evidence-based decision making, risk assessment, and interest holder engagement to ensure that NbS remain effective under changing environmental conditions. The standard includes guidance to facilitate the adoption of NbS at various scales and considerations to inform their selection, design, and implementation.

1.1 Inclusions

This Standard applies to watershed-based flood and erosion management and projects including:

a)  fluvial flooding caused by overflowing of rivers and streams;

b)  pluvial flooding caused by overwhelmed drainage systems;

c)  all orders of stream channels, small lakes, and their associated floodplains and estuaries;

d)  vegetation ecosystems associated within fluvial watersheds (e.g., wetlands, ponds, riparian zones, forests, small lakes, etc.);

e)  erosion processes from:

i)         fluvial flooding

ii)        pluvial flooding ice jam flooding;

iii)       intense rainfall not necessarily causing flooding;

iv)       permafrost thaw; and

v)        streambank soil erosion from natural channel migration;

f)   green stormwater infrastructure or low impact development (LID) for watershed-based flood and erosion management;

g)  both rural and urban areas.

1.2 Exclusions

While the approaches contained within this standard could be applied more broadly, the following is explicitly excluded from this standard:

a)  application of NbS to address the following hazards:

i)         coastal or tidal flooding and erosion;

ii)        large Lakes (e.g., Great Lakes);

iii)       regulated lakes/reservoirs (i.e. water impounded by dams for hydropower production);

iv)       groundwater flooding;

v)        landslides; and

vi)       rare but potentially very high magnitude flood events (e.g., greater than the 500-year flood);

b)  grey infrastructure approaches to watershed-based flood and erosion management (so-called grey because of the use of concrete in many engineered structures);

c)  governance and policy alignment for NbS; and

d)  funding mechanisms for NbS.

1.3 Terminology

In this Standard, “shall” is used to express a requirement, i.e., a provision that the user is obliged to satisfy in order to comply with the standard; “should” is used to express a recommendation or that which is advised but not required; and “may” is used to express an option or that which is permissible within the limits of the Standard.

Notes accompanying clauses do not include requirements or alternative requirements; the purpose of a note accompanying a clause is to separate from the text explanatory or informative material.

Notes to tables and figures are considered part of the table or figure and may be written as requirements.

Annexes are designated normative (mandatory) or informative (non-mandatory) to define their application.

La présente norme fournit un cadre pour le lancement, la planification, la mise en œuvre et la gestion adaptative des SFN pour la gestion des inondations (pluviales et fluviales) et de l’érosion à l’échelle du bassin versant. Elle met l’accent sur la prise de décisions fondées sur des données probantes, l’évaluation des risques et la mobilisation des titulaire d’intérêts pour s’assurer que les SFN demeurent efficaces dans des conditions environnementales changeantes. La norme comprend des lignes directrices visant à faciliter l’adoption des SFN à différentes échelles et considérations pour éclairer leur sélection, leur conception et leur mise en œuvre.

1.1 Inclusions

La présente norme s’applique à la gestion des inondations et de l’érosion à l’échelle du bassin versant et aux projets connexes, notamment :

a)  les inondations fluviales causées par le débordement des rivières et des ruisseaux;

b)  les inondations pluviales causées par le débordement des systèmes de drainage;

c)  tous les types de cours d’eau, les petits lacs et leurs plaines inondables et estuaires associés;

a)  les écosystèmes végétaux associés aux bassins versants fluviaux (p. ex., milieux humides, étangs, zones riveraines, forêts, petits lacs, etc.);

b)  les processus d’érosion résultant :

i)         des inondations fluviales;

ii)        des inondations pluviales dues à des embâcles de glace;

iii)       des précipitations intenses ne provoquant pas nécessairement d’inondations;

iv)       du dégel du pergélisol; et

v)        de l’érosion des berges due à la migration naturelle des chenaux;

d)  les infrastructures vertes de gestion des eaux pluviales ou les aménagements à faible impact (AFI) pour la gestion des inondations et de l’érosion à l’échelle du bassin versant;

e)  les régions rurales et urbaines.

1.2 Exclusions

Bien que les approches décrites dans la présente norme puissent être appliquées de manière plus générale, les éléments suivants sont explicitement exclus de la présente norme :

a)  l’application des SFN pour faire face aux dangers suivants :

i)         les inondations et l’érosion côtières ou dues aux marées;

ii)        les lacs de grandes dimensions (p. ex., les Grands Lacs);

iii)       les lacs et réservoirs régulés (c.-à-d., l’eau retenue par des barrages pour la production d’hydroélectricité);

iv)       les inondations souterraines;

v)        les glissements de terrain; et

vi)       les inondations rares, mais potentiellement de très grande ampleur (p. ex., supérieures à une crue survenant aux 500 ans);

b)  les approches d’infrastructures grises pour la gestion des inondations et de l’érosion à l’échelle du bassin versant (appelées « grises » en raison de l’utilisation du béton dans de nombreuses structures d’ingénierie);

c)  la gouvernance et l’harmonisation des politiques pour les SFN; et

d)  les mécanismes de financement pour les SFN.

1.3 Terminologie

Dans la présente norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est‐à‐dire une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas d’exigences ni d’exigences alternatives; le but d’une note accompagnant un article est de séparer du texte les éléments explicatifs ou informatifs.

Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

1.1 These requirements cover electrical metallic tubing – steel (EMT) and elbows for use as a metal raceway for installation of wires and cables in accordance with CSA C22.1, Canadian Electrical Code, Part 1, NOM-001-SEDE, Standard for Electrical Installations, and NFPA 70, National Electrical Code (see Reference Item No. 1, Annex A). EMT is provided with a zinc, zinc-based, nonmetallic, or other alternate corrosion-resistant exterior coating and an organic or zinc interior coating. It is the users' responsibility to determine the appropriate product for their application.

1.2 Aluminum electrical metallic tubing is covered by the standards listed in Reference Item No. 2, Annex A.