Environment and Climate Change

This document gives guidelines for assessing the risks related to the potential impacts of climate change. Itdescribes how to understand vulnerability and how to develop and implement a sound risk assessment inthe context of climate change. It can be used for assessing both present and future climate change risks.
Risk assessment according to this document provides a basis for climate change adaptation planning, implementation, and monitoring and evaluation for any organization, regardless of size, type and nature.

Le présent document fournit des lignes directrices pour l’évaluation des risques liés aux impacts potentiels du changement climatique. Il décrit comment comprendre le concept de vulnérabilité et comment développer et mettre en oeuvre une évaluation rigoureuse des risques liés au changement climatique. Il peut être utilisé pour évaluer les risques présents et futurs liés au changement climatique.
L’évaluation des risques telle que définie dans le présent document fournit une base pour la planification de l’adaptation au changement climatique, sa mise en oeuvre ainsi que son suivi et son évaluation pour tout organisme, quels que soient sa taille, son type et sa nature.

2.1 General

This Standard provides requirements and recommendations for the design and construction of bioretention systems and rain gardens intended for the management of urban stormwater runoff.

 

This Standard covers the following items:

 

a) roles and responsibilities;

b) design guidance;

c) contract documentation;

d) construction sequencing;

e) erosion and sediment control for bioretention;

f) construction documentation;

g) material supply and handling;

h) installation considerations;

i) landscape materials and maintenance;

j construction warranty maintenance; and

k) assumption protocols.

2.2 Users

 

The intention if this standard is that responsible authorities can use this Standard for better planning, and design, policy making and decision-making with respect to these assets.

Potential users include:

a)    technical practitioners: Engineering design, planning, and other technical practitioners within and external to government play integral roles in design, and construction.

b)   Authority having jurisdiction staff: staff that construct, assume and/or operate bioretention systems and rain gardens.

c)    builders/developers: Builders and developers should factor improved stormwater management and climate resiliency into infrastructure design and construction.

2.3 Bioretention features covered by this Standard

 

The following types of bioretention systems are covered by this Standard:

 

a)    bioretention systems with an underdrain and without an underdrain; and

b)   biofilters (impermeable liner).

2.4  Rain garden features covered by this Standard

 

Rain gardens covered by this Standard do not include an underdrain or an impermeable liner within their designs.

 

Note: with proper provisions, rain gardens can be installed with liners if installed within required building setbacks.

2.5 Bioretention systems not covered by this Standard

 

The following sub-types of bioretention systems are not covered by this Standard:

 

a) tree trenches or pits; and

b) soil cells.

2.6 Regional Context

 

The application of bioretention systems and rain gardens to provide stormwater management varies across the country due to climatic, resource and different jurisdictional requirements. Users of this document will be required to consider the application of this standard with respect to their jurisdiction and adopt and/or revise the clauses as fits their requirements.

Users of this Standard are reminded that this Standard should not be considered a replacement for the requirements contained in any:

a)    applicable federal/territorial or provincial statute;

b)   regulation, license, or permit issued pursuant to an applicable statute; or

c)    contract that an owner has with a contractor.

Bioretention systems and Rain Gardens shall be designed to meet or achieve design or performance criteria set by a local or regional authority, or in the absence of local criteria, shall be designed in accordance with typical criteria outlined in this standard.

2.7 Terminology

 

In this Standard, “shall” is used to express a requirement, i.e., a provision that the user is obliged to satisfy in order to comply with the Standard; “should” is used to express a recommendation or that which is advised but not required; and “may” is used to express an option or that which is permissible within the limits of the Standard.

 

Notes accompanying clauses do not include requirements or alternative requirements; the purpose of a note accompanying a clause is to separate from the text explanatory or informative material.

Notes to tables and figures are considered part of the table or figure and may be written as requirements.

 

Annexes are designated normative (mandatory) or informative (non-mandatory) to define their application.

2.1 Généralités

La présente norme présente les exigences et les recommandations relatives à la conception et à la construction de systèmes de biorétention et de jardins de pluie ayant pour but de gérer le ruissellement d’eaux pluviales en milieu urbain.

 

Cette norme couvre les éléments suivants :

 

a) rôles et responsabilités

b) lignes directrices de la conception;

c) documents contractuels;

d) planification des opérations de construction;

e) contrôle de l’érosion et des sédiments pour la biorétention;

f) documents de construction;

g) approvisionnement et manutention des matériaux;

h) considérations relatives à l’installation;

i) matériaux et entretien paysagers;

j) entretien couvert par la garantie de construction; et

k) protocoles de prise en charge.

2.2 Utilisateurs

 

La présente norme a pour objectif de permettre aux autorités responsables de mieux planifier, concevoir, élaborer des politiques et prendre des décisions ayant trait à ces actifs.

Les utilisateurs possibles comprennent les suivants :

a)    Praticiens techniques – les professionnels de la conception et de la planification en ingénierie, ainsi que d’autres professionnels techniques au sein et à l’extérieur de la fonction publique, jouent des rôles essentiels dans la conception et la construction;

b)   Personnel de l’autorité compétente – le personnel qui construit, prend en charge et/ou exploite les systèmes de biorétention et les jardins de pluie;

c)    Constructeurs ou promoteurs – ceux-ci devraient intégrer l’amélioration de la gestion des eaux pluviales et de la résilience climatique dans la conception et la construction des infrastructures.

2.3 Aménagements de biorétention visés par la présente norme

 

Les types suivants de systèmes de biorétention sont traités dans la présente norme :

 

a)    systèmes de biorétention avec ou sans drain de fond; et

b)   biofiltres (revêtement imperméable).

2.4  Fonctions de jardins de pluie visées par la présente norme

 

Les jardins de pluie visés par la présente norme ne comportent pas de drain de fond ni de revêtement imperméable dans leur conception.

 

Note : Moyennant des dispositions appropriées, il est possible d’installer des jardins de pluie ayant des membranes s’ils se trouvent à l’intérieur des marges de retrait obligatoires des bâtiments.

2.5 Systèmes de biorétention non traités dans la présente norme

 

Les sous-types de systèmes de biorétention suivants ne sont pas traités dans la présente norme :

 

a) les tranchées d’arbre ou les fosses; et

b) les caissons de sol.

2.6 Contexte régional

 

L’application de systèmes de biorétention et de jardins de pluie pour assurer la gestion des eaux pluviales varie à l’échelle du pays en raison des exigences climatiques, des ressources et des différentes administrations. Les utilisateurs de la présente norme devront en examiner l’application dans leur propre territoire et en adopter et/ou en réviser les articles en fonction des exigences de ce territoire.

Il est rappelé aux utilisateurs de la présente norme que celle-ci ne devrait pas être considérée comme se substituant aux exigences stipulées dans :

a)    une loi fédérale, territoriale ou provinciale applicable;

b)   un règlement, une licence ou un permis émis conformément à une loi applicable; ou

c)    un contrat qu’un propriétaire a conclu avec un entrepreneur.

Les systèmes de biorétention et les jardins de pluie doivent être conçus pour respecter des critères de conception ou de performances définis par une autorité locale ou régionale; ou en l’absence de critères locaux, ils doivent être conçus conformément aux critères types énoncés dans la présente norme.

2.7 Terminologie

 

Dans la présente norme, le terme « doit » indique une exigence, c.-à-d. une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la présente norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire; et « peut » indique une option ou ce qui est permis compte tenu des limites de la présente norme.

 

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences.

 

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.