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1.1 Généralités

Cette norme énonce les exigences relatives à l’inspection périodique des systèmes et des composants sous pression ainsi que des supports faisant partie d’une centrale nucléaire CANDU.

L’inspection périodique (voir l’annexe A pour obtenir des directives supplémentaires) vise, entre autres, les parties de l’enveloppe des liquides pour les composants et la tuyauterie, y compris leurs supports, notamment :

les systèmes contenant un liquide qui transporte directement la chaleur du combustible nucléaire et des autres systèmes dont la défaillance est susceptible de causer un rejet important de matières radioactives;

les systèmes essentiels à l’arrêt sécuritaire du réacteur ou au refroidissement sécuritaire du combustible, ou aux deux, en cas de défaillance d’un système fonctionnel; et

les autres systèmes ou composants dont la défaillance pourrait menacer l’intégrité des systèmes décrits aux alinéas a) ou b), ou les deux.

De plus, en ce qui concerne les composants exposés à des conditions encore inconnues et qui font partie d’un système essentiel, les composants peuvent être considérés comme convenant au programme d’inspection périodique, sous la forme d’inspections périodiques supplémentaires.

1.2 Inclusions

Cette norme traite :

des aspects de la défaillance;

de la classification des endroits soumis à une inspection périodique;

des dispositions visant assurer l’accès;

des méthodes et des procédures d’examen;

des qualifications du personnel;

de la fréquence des inspections périodiques;

des responsabilités;

de la documentation;

des dossiers;

de l’évaluation des résultats de l’inspection périodique;

de l’élimination; et

des exigences relatives à la réparation, aux remplacements et aux modifications.

1.3 Terminologie

Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est‐à‐dire une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux‐ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

1.4 Mise en application de la norme

Les exigences de la présente norme d’inspection périodique visent la phase d’exploitation d’une centrale nucléaire, jusqu’à l’extraction complète du combustible du cœur du réacteur et jusqu’à la vidange des systèmes de refroidissement du combustible en vue du déclassement du cœur.

Cette norme d’inspection périodique énonce des exigences visant à assurer l’accès aux composants aux fins d’examens avant et pendant la mise en service (dans le cadre du programme d’inspection périodique). Par conséquent, ces exigences devraient être prises en considération lors de la conception et de la construction de la centrale.

Cette norme d’inspection périodique énonce également des dispositions relatives à l’utilisation des résultats d’examen visant la fabrication et l’installation en tant que base de référence du programme d’inspection périodique. Par conséquent, les exigences de la présente norme devraient être prises en considération lors de la construction de la centrale.

Cette norme d’inspection périodique ne s’applique pas à la phase de déclassement du cycle de vie de la centrale nucléaire.