Draft Details

La présente norme fournit un cadre national pour l’évaluation, la conception, la mise en œuvre et la maintenance des solutions fondées sur la nature (SFN) afin de gérer les risques d’érosion et d’inondation côtières. Elle s’appuie sur une approche systémique axée sur la gestion adaptative, la surveillance de la performance et la prise de décisions fondée sur des données probantes afin de maintenir la fonctionnalité à long terme des SFN dans des conditions environnementales dynamiques. La norme s’applique aux milieux côtiers partout au Canada, y compris les rivages marins, les côtes des Grands Lacs et les systèmes estuariens. Elle offre des conseils adaptés à une variété de contextes – des lignes côtières urbanisées aux zones éloignées ou écosensibles – et est destinée à être utilisée à diverses étapes de la planification et de l’exécution d’un projet.

La présente norme traite également de l’importance de la mobilisation des parties intéressées, y compris les détenteurs de droits et de titres, pour appuyer la prise de décisions inclusives, collaboratives et locales.

Bien que la norme encourage l’application générale des SFN, elle reconnaît que toutes les solutions ne conviennent pas à toutes les régions. La variabilité régionale de l’environnement, de la société, de la culture et de la géomorphologie peut avoir une incidence sur la faisabilité, la conception et les résultats attendus des SFN. Par conséquent, la norme offre un cadre flexible qui permet de l’adapter au contexte local.

1.1 Inclusions

La présente norme s’applique aux projets de gestion de l’érosion et des inondations côtières, qui touchent notamment :

a)  les milieux riverains et estuariens pour :

i)   les océans Pacifique, Arctique et Atlantique; et

ii)  les Grands Lacs;

b)  les projets comportant des risques d’exposition :

i)   à l’élévation du niveau de la mer;

ii)  aux variations saisonnières du niveau d’eau;

iii) aux ondes de tempête;

iv) à l’influence des marées;

v)  à l’effet des vagues;

vi) à l’instabilité des rivages;

vii) à l’érosion côtière et aux modes de déposition;

viii)   aux inondations côtières; et

ix) aux inondations composées;

c)  les échelles de projet pertinentes, y compris :

i)   l’échelle propre au site;

ii)  l’échelle du tronçon;

iii) l’échelle du système; et

iv) l’échelle régionale.

Note : D’autres renseignements sur les échelles de projet sont fournis à l’article 7.3.

d)  les applications dans les milieux côtiers urbains et ruraux;

e)  la prise en compte explicite des impacts des changements climatiques sur les processus côtiers; et

f)   les initiatives de SFN pour la gestion de l’érosion et des inondations côtières dirigées par les Autochtones et élaborées conjointement.

Note : Dans le contexte de cette norme, le terme « côtier(s) ou cotière(s) » désigne l’interface entre les terres et les grands plans d’eau, englobant à la fois les rives océaniques et les rives des Grands Lacs. Cette définition reconnaît que même si les rives des Grands Lacs ne sont pas des rives marines, elles présentent bon nombre des mêmes défis géomorphologiques, hydrodynamiques et de gestion des risques que les côtes océaniques.

1.2 Exclusions

Bien que les approches contenues dans la présente norme puissent être appliquées de manière plus générale, les éléments suivants sont explicitement exclus de la norme :

a)  les phénomènes dangereux naturels comme les tsunamis, les séismes, les volcans, etc.;

b)  les mesures de risques d’érosion ou d’inondation riveraines seulement qui ne sont pas liées à la dynamique côtière;

c)  les risques de ruissellement pluvial, d’eau souterraine ou de débris, à moins qu’ils agissent conjointement avec les processus côtiers;

d)  les applications des SFN non liées à l’érosion ou aux inondations (p. ex., uniquement pour la biodiversité, les loisirs ou le verdissement urbain); et

e)  les projets reposant exclusivement sur les infrastructures grises, sauf lorsque celles-ci sont intégrées sous forme de systèmes hybrides de SFN.

De plus, la présente norme ne traite pas des questions d’approvisionnement ou de conformité réglementaire au-delà des renseignements généraux fournis à la section 7.

1.3 Terminologie

Dans la présente norme, le terme « doit » indique une exigence, c.-à-d. une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la présente norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire; et « peut » indique une option ou ce qui est permis compte tenu des limites de la présente norme.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas d’exigences ni d’exigences alternatives; le but d’une note accompagnant un article est de séparer le texte des éléments explicatifs ou informatifs.

Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

La terminologie et les définitions associées aux SFN varient et dépendent fortement du contexte dans lequel elles sont utilisées. Les utilisateurs doivent consulter les définitions indiquées dans la présente norme.