Environment and Climate Change
1.1 Inclusions
This standard outlines terms and definitions that can be used across sectors that are joining and building the bioeconomy, with a focus on terms that can be used more broadly to provide consistency and transparency for bioeconomy growth. This standard focuses on terminology for systems using renewable biological resources to produce industrial bioproducts and bioenergy. Hybrid systems that combine biomass with fossil inputs are not the primary focus, but terminology applicable to such systems may still be referenced when commonly used in industry, standards, or transitional low-carbon contexts.
1.2 Exclusions
This standard does not apply to processes or value chains that exclusively use non-renewable resources extracted from geological formations or fossilized material, i.e.¸ conventional oil, gas and coal. Other exclusions include:
a) Food and feed production, assurance, quality, and safety systems; and
b) Biotechnology related to pharmaceuticals.
1.3 Terminology
In this Standard, “shall” is used to express a requirement, i.e., a provision that the user is obliged to satisfy in order to comply with the standard; “should” is used to express a recommendation or that which is advised but not required; and “may” is used to express an option or that which is permissible within the limits of the Standard.
Notes accompanying clauses do not include requirements or alternative requirements; the purpose of a note accompanying a clause is to separate from the text explanatory or informative material.
Notes to tables and figures are considered part of the table or figure and may be written as requirements.
Annexes are designated normative (mandatory) or informative (non-mandatory) to define their application.
1.1 Inclusions
La présente norme décrit les termes et les définitions qu’il est possible d’utiliser dans tous les secteurs qui participent à la bioéconomie et qui la bâtissent, en mettant l’accent sur les termes qui sont utilisables à plus grande échelle pour assurer l’uniformité et la transparence de la croissance de la bioéconomie. Cette norme met l’accent sur la terminologie des systèmes utilisant des ressources biologiques renouvelables pour produire des bioproduits industriels et de la bioénergie. Bien que l’accent principal ne soit pas mis sur les systèmes hybrides qui combinent la biomasse et les intrants fossiles, la terminologie applicable à ces systèmes peut quand même être citée en référence lorsqu’elle est couramment utilisée dans l’industrie, les normes ou les transitions vers une empreinte carbone faible.
1.2 Exclusions
Cette norme ne s’applique pas aux procédés ou aux chaînes de valeur qui utilisent exclusivement des ressources non renouvelables extraites de formations géologiques ou de matières fossilisées, c.-à-d., le pétrole classique, le gaz et le charbon. Les autres exclusions comprennent :
a) les systèmes de production, d’assurance de la qualité et de sécurité des aliments pour consommation humaine et animale; et
b) la biotechnologie liée aux produits pharmaceutiques.
1.3 Terminologie
Dans la présente norme, le terme « doit » indique une exigence, c.-à-d. une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la présente norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire; et « peut » indique une option ou ce qui est permis compte tenu des limites de la présente norme.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas d’exigences ni d’exigences alternatives; le but d’une note accompagnant un article est de séparer du texte les éléments explicatifs ou informatifs.
Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
This Standard provides a framework for initiating, planning, implementing, and adaptively managing NbS for watershed-based flood (pluvial & fluvial) and erosion management. It emphasizes evidence-based decision making, risk assessment, and interest holder engagement to ensure that NbS remain effective under changing environmental conditions. The standard includes guidance to facilitate the adoption of NbS at various scales and considerations to inform their selection, design, and implementation.
1.1 Inclusions
This Standard applies to watershed-based flood and erosion management and projects including:
a) fluvial flooding caused by overflowing of rivers and streams;
b) pluvial flooding caused by overwhelmed drainage systems;
c) all orders of stream channels, small lakes, and their associated floodplains and estuaries;
d) vegetation ecosystems associated within fluvial watersheds (e.g., wetlands, ponds, riparian zones, forests, small lakes, etc.);
e) erosion processes from:
i) fluvial flooding
ii) pluvial flooding ice jam flooding;
iii) intense rainfall not necessarily causing flooding;
iv) permafrost thaw; and
v) streambank soil erosion from natural channel migration;
f) green stormwater infrastructure or low impact development (LID) for watershed-based flood and erosion management;
g) both rural and urban areas.
1.2 Exclusions
While the approaches contained within this standard could be applied more broadly, the following is explicitly excluded from this standard:
a) application of NbS to address the following hazards:
i) coastal or tidal flooding and erosion;
ii) large Lakes (e.g., Great Lakes);
iii) regulated lakes/reservoirs (i.e. water impounded by dams for hydropower production);
iv) groundwater flooding;
v) landslides; and
vi) rare but potentially very high magnitude flood events (e.g., greater than the 500-year flood);
b) grey infrastructure approaches to watershed-based flood and erosion management (so-called grey because of the use of concrete in many engineered structures);
c) governance and policy alignment for NbS; and
d) funding mechanisms for NbS.
1.3 Terminology
In this Standard, “shall” is used to express a requirement, i.e., a provision that the user is obliged to satisfy in order to comply with the standard; “should” is used to express a recommendation or that which is advised but not required; and “may” is used to express an option or that which is permissible within the limits of the Standard.
Notes accompanying clauses do not include requirements or alternative requirements; the purpose of a note accompanying a clause is to separate from the text explanatory or informative material.
Notes to tables and figures are considered part of the table or figure and may be written as requirements.
Annexes are designated normative (mandatory) or informative (non-mandatory) to define their application.
La présente norme fournit un cadre pour le lancement, la planification, la mise en œuvre et la gestion adaptative des SFN pour la gestion des inondations (pluviales et fluviales) et de l’érosion à l’échelle du bassin versant. Elle met l’accent sur la prise de décisions fondées sur des données probantes, l’évaluation des risques et la mobilisation des titulaire d’intérêts pour s’assurer que les SFN demeurent efficaces dans des conditions environnementales changeantes. La norme comprend des lignes directrices visant à faciliter l’adoption des SFN à différentes échelles et considérations pour éclairer leur sélection, leur conception et leur mise en œuvre.
1.1 Inclusions
La présente norme s’applique à la gestion des inondations et de l’érosion à l’échelle du bassin versant et aux projets connexes, notamment :
a) les inondations fluviales causées par le débordement des rivières et des ruisseaux;
b) les inondations pluviales causées par le débordement des systèmes de drainage;
c) tous les types de cours d’eau, les petits lacs et leurs plaines inondables et estuaires associés;
a) les écosystèmes végétaux associés aux bassins versants fluviaux (p. ex., milieux humides, étangs, zones riveraines, forêts, petits lacs, etc.);
b) les processus d’érosion résultant :
i) des inondations fluviales;
ii) des inondations pluviales dues à des embâcles de glace;
iii) des précipitations intenses ne provoquant pas nécessairement d’inondations;
iv) du dégel du pergélisol; et
v) de l’érosion des berges due à la migration naturelle des chenaux;
d) les infrastructures vertes de gestion des eaux pluviales ou les aménagements à faible impact (AFI) pour la gestion des inondations et de l’érosion à l’échelle du bassin versant;
e) les régions rurales et urbaines.
1.2 Exclusions
Bien que les approches décrites dans la présente norme puissent être appliquées de manière plus générale, les éléments suivants sont explicitement exclus de la présente norme :
a) l’application des SFN pour faire face aux dangers suivants :
i) les inondations et l’érosion côtières ou dues aux marées;
ii) les lacs de grandes dimensions (p. ex., les Grands Lacs);
iii) les lacs et réservoirs régulés (c.-à-d., l’eau retenue par des barrages pour la production d’hydroélectricité);
iv) les inondations souterraines;
v) les glissements de terrain; et
vi) les inondations rares, mais potentiellement de très grande ampleur (p. ex., supérieures à une crue survenant aux 500 ans);
b) les approches d’infrastructures grises pour la gestion des inondations et de l’érosion à l’échelle du bassin versant (appelées « grises » en raison de l’utilisation du béton dans de nombreuses structures d’ingénierie);
c) la gouvernance et l’harmonisation des politiques pour les SFN; et
d) les mécanismes de financement pour les SFN.
1.3 Terminologie
Dans la présente norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est‐à‐dire une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas d’exigences ni d’exigences alternatives; le but d’une note accompagnant un article est de séparer du texte les éléments explicatifs ou informatifs.
Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
This Standard provides a national framework for the assessment, design, implementation, and maintenance of Nature-based Solutions (NbS) for managing coastal flood and erosion risks. It supports a systems-based approach grounded in adaptive management, performance monitoring, and evidence-based decision-making to sustain long-term functionality of NbS under dynamic environmental conditions. The Standard applies to coastal environments across Canada, including marine shorelines, Great Lakes coasts, and estuarine systems. It offers guidance suitable for a range of settings—from urbanized coastlines to remote or ecologically sensitive areas—and is intended for use at various stages of project planning and execution.
This Standard also addresses the importance of engagement with interested parties, including Rights and Title Holders, to support inclusive, collaborative, and locally grounded decision-making.
While the Standard promotes the broad application of NbS, it acknowledges that not all solutions are suitable for all regions. Regional variability in environmental, social, cultural, and geomorphic may affect the feasibility, design, and expected outcomes of NbS. As such, the Standard provides a flexible framework that allows for adaptation to local context.
1.1 Inclusions
This Standard applies to coastal flood and erosion management projects including:
a) shoreline and estuarine environments for the:
i) Pacific, Arctic and Atlantic Oceans; and
ii) the Great Lakes;
b) projects with exposure to:
i) sea-level rise;
ii) seasonal changes in water level
iii) storm surges;
iv) tidal influence;
v) wave action;
vi) shoreline instability;
vii) coastal erosion and deposition processes;
viii) coastal shoreline flooding; and
ix) compound flooding;
c) relevant to project scales including:
i) site-specific;
ii) reach-scale;
iii) system-scale; and
iv) regional scale.
Note: More information on project scales is provided in Clause 7.3.
d) applications across urban, and rural coastal settings;
e) explicit consideration of climate change impacts on coastal processes; and
f) Indigenous-led and co-developed coastal flood and erosion management NbS initiatives.
Note: In the context of this Standard, coastal refers to the interface between land and large water bodies, encompassing both oceanic shorelines and shorelines of the Great Lakes. This definition recognizes that although Great Lakes shorelines are not marine, they exhibit many of the same geomorphic, hydrodynamic, and risk management challenges as ocean coasts.
1.2 Exclusions
While the approaches contained within this Standard could be applied more broadly, the following is explicitly excluded from this Standard:
a) natural hazard events such as Tsunamis, earthquakes, volcanoes, etc.;
b) riverine-only flood or erosion risk measures unrelated to coastal dynamics;
c) pluvial, groundwater, or debris flow hazards unless acting in conjunction with coastal processes;
d) non-flood or erosion-related applications of NbS (e.g., solely for biodiversity, recreation, or urban greening); and
e) projects relying exclusively on grey infrastructure, except where integrated as hybrid NbS systems.
In addition, this Standard does not address procurement or regulatory compliance beyond general guidance provided in Section 7.
1.3 Terminology
In this Standard, “shall” is used to express a requirement, i.e., a provision that the user is obliged to satisfy in order to comply with the standard; “should” is used to express a recommendation or that which is advised but not required; and “may” is used to express an option or that which is permissible within the limits of the Standard.
Notes accompanying clauses do not include requirements or alternative requirements; the purpose of a note accompanying a clause is to separate the text from explanatory or informative material.
Notes to tables and figures are considered part of the table or figure and may be written as requirements.
Annexes are designated normative (mandatory) or informative (non-mandatory) to define their application.
NbS terminology and definitions vary and are highly dependent on the context in which they are used. Users shall refer to the definitions specified within this standard.
La présente norme fournit un cadre national pour l’évaluation, la conception, la mise en œuvre et la maintenance des solutions fondées sur la nature (SFN) afin de gérer les risques d’érosion et d’inondation côtières. Elle s’appuie sur une approche systémique axée sur la gestion adaptative, la surveillance de la performance et la prise de décisions fondée sur des données probantes afin de maintenir la fonctionnalité à long terme des SFN dans des conditions environnementales dynamiques. La norme s’applique aux milieux côtiers partout au Canada, y compris les rivages marins, les côtes des Grands Lacs et les systèmes estuariens. Elle offre des conseils adaptés à une variété de contextes – des lignes côtières urbanisées aux zones éloignées ou écosensibles – et est destinée à être utilisée à diverses étapes de la planification et de l’exécution d’un projet.
La présente norme traite également de l’importance de la mobilisation des parties intéressées, y compris les détenteurs de droits et de titres, pour appuyer la prise de décisions inclusives, collaboratives et locales.
Bien que la norme encourage l’application générale des SFN, elle reconnaît que toutes les solutions ne conviennent pas à toutes les régions. La variabilité régionale de l’environnement, de la société, de la culture et de la géomorphologie peut avoir une incidence sur la faisabilité, la conception et les résultats attendus des SFN. Par conséquent, la norme offre un cadre flexible qui permet de l’adapter au contexte local.
1.1 Inclusions
La présente norme s’applique aux projets de gestion de l’érosion et des inondations côtières, qui touchent notamment :
a) les milieux riverains et estuariens pour :
i) les océans Pacifique, Arctique et Atlantique; et
ii) les Grands Lacs;
b) les projets comportant des risques d’exposition :
i) à l’élévation du niveau de la mer;
ii) aux variations saisonnières du niveau d’eau;
iii) aux ondes de tempête;
iv) à l’influence des marées;
v) à l’effet des vagues;
vi) à l’instabilité des rivages;
vii) à l’érosion côtière et aux modes de déposition;
viii) aux inondations côtières; et
ix) aux inondations composées;
c) les échelles de projet pertinentes, y compris :
i) l’échelle propre au site;
ii) l’échelle du tronçon;
iii) l’échelle du système; et
iv) l’échelle régionale.
Note : D’autres renseignements sur les échelles de projet sont fournis à l’article 7.3.
d) les applications dans les milieux côtiers urbains et ruraux;
e) la prise en compte explicite des impacts des changements climatiques sur les processus côtiers; et
f) les initiatives de SFN pour la gestion de l’érosion et des inondations côtières dirigées par les Autochtones et élaborées conjointement.
Note : Dans le contexte de cette norme, le terme « côtier(s) ou cotière(s) » désigne l’interface entre les terres et les grands plans d’eau, englobant à la fois les rives océaniques et les rives des Grands Lacs. Cette définition reconnaît que même si les rives des Grands Lacs ne sont pas des rives marines, elles présentent bon nombre des mêmes défis géomorphologiques, hydrodynamiques et de gestion des risques que les côtes océaniques.
1.2 Exclusions
Bien que les approches contenues dans la présente norme puissent être appliquées de manière plus générale, les éléments suivants sont explicitement exclus de la norme :
a) les phénomènes dangereux naturels comme les tsunamis, les séismes, les volcans, etc.;
b) les mesures de risques d’érosion ou d’inondation riveraines seulement qui ne sont pas liées à la dynamique côtière;
c) les risques de ruissellement pluvial, d’eau souterraine ou de débris, à moins qu’ils agissent conjointement avec les processus côtiers;
d) les applications des SFN non liées à l’érosion ou aux inondations (p. ex., uniquement pour la biodiversité, les loisirs ou le verdissement urbain); et
e) les projets reposant exclusivement sur les infrastructures grises, sauf lorsque celles-ci sont intégrées sous forme de systèmes hybrides de SFN.
De plus, la présente norme ne traite pas des questions d’approvisionnement ou de conformité réglementaire au-delà des renseignements généraux fournis à la section 7.
1.3 Terminologie
Dans la présente norme, le terme « doit » indique une exigence, c.-à-d. une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la présente norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire; et « peut » indique une option ou ce qui est permis compte tenu des limites de la présente norme.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas d’exigences ni d’exigences alternatives; le but d’une note accompagnant un article est de séparer le texte des éléments explicatifs ou informatifs.
Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
La terminologie et les définitions associées aux SFN varient et dépendent fortement du contexte dans lequel elles sont utilisées. Les utilisateurs doivent consulter les définitions indiquées dans la présente norme.