Environment and Climate Change

Contact: loretta.wegman@csagroup.org
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De nombreuses organisations cherchent un moyen de comprendre, de démontrer et d’améliorer leur

performance environnementale. Ils peuvent y parvenir en gérant de manière plus adéquate les éléments

de leurs activités, produits et services qui sont susceptibles d’avoir un impact environnemental

significatif.

La présente Norme internationale établit un processus appelé évaluation de la performance

environnementale (EPE) (voir 3.10) qui permet aux organisations de mesurer, d’évaluer et de

communiquer leur performance environnementale au moyen d’indicateurs de performance clés (IPC),

sur la base d’informations fiables et vérifiables.

L’EPE s’applique de la même manière aux petites et aux grandes entreprises et peut être utilisée en

appui d’un système de management environnemental (SME) (voir 3.7), ou indépendamment. Il convient

qu’une organisation dotée d’un SME évalue sa performance environnementale au regard de sa politique,

de ses objectifs et de ses cibles environnementaux et au regard d’autres objectifs de performance

environnementale.

Les données et les informations fournies par l’EPE peuvent être utilisées par une organisation pour

mettre en oeuvre d’autres outils et techniques de management environnemental de manière cohérente,

transparente et rentable, par exemple d’autres normes développées par l’ISO/TC 207 telles que celles

relatives aux systèmes de management environnemental (ISO 14001, ISO 14004, ISO 14005, ISO 14006)

aux déclarations environnementales (ISO 14025) au marquage environnemental (ISO 14024) et à

l’analyse du cycle de vie (ISO 14040, ISO 14044). Une liste complète est donnée dans la Bibliographie. La

présente Norme internationale peut également être utilisée indépendamment.

L’évaluation de la performance environnementale et les audits environnementaux sont des outils

complémentaires qui permettent d’évaluer la performance environnementale et d’identifier les points à

améliorer. Les principaux aspects de ces outils, ainsi que leurs différences, sont les suivants:

— l’EPE est un processus continu de recueil et d’évaluation de données et d’informations, permettant

une évaluation permanente de la performance ainsi qu’un suivi de son évolution dans le temps;

— les audits environnementaux peuvent être utilisés pour rassembler ce type de données et

d’informations soit dans le cadre de l’EPE, soit dans le cadre d’un système de management

environnemental afin de vérifier si les objectifs et les cibles sont atteints;

— les audits des systèmes de management environnemental sont réalisés périodiquement afin de

vérifier le respect des spécifications et la conformité aux exigences légales et autres exigences. Des

lignes directrices pour l’audit des SME sont fournies dans l’ISO 19011 (voir la Bibliographie).

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Introduction

0.1 Généralités

Les organismes utilisent différentes méthodes pour gérer les effets de l’incertitude sur leurs objectifs,

c’est-à-dire pour gérer le risque, en détectant et comprenant le risque et en le modifiant au besoin.

Le présent Rapport technique est destiné à aider les organismes à améliorer l’efficacité de leurs actions

de management du risque en les alignant sur l’ISO 31000:2009. L’ISO 31000 présente une approche

générique de management du risque qui peut être appliquée à tous les organismes pour leur permettre

d’atteindre leurs objectifs.

Le présent Rapport technique est destiné à être utilisé par ceux qui, au sein des organismes, prennent les

décisions qui influent sur la réalisation de leurs objectifs, notamment les responsables de la gouvernance

et ceux qui fournissent aux organismes conseils et accompagnement en matière de management du risque.

Le présent Rapport technique est également destiné à être utilisé par toute personne intéressée par le

risque et son management, y compris les enseignants, les étudiants, les législateurs et les régulateurs.

Le présent Rapport technique est destiné à être lu conjointement avec l’ISO 31000 et s’applique à tous

les types et à toutes les tailles d’organismes. Les concepts fondamentaux et les définitions qui sont

essentiels à la compréhension de l’ISO 31000 sont expliqués à l’Annexe A.

L’Article 3 propose une méthodologie générique pour permettre aux organismes d’aligner leurs

propres dispositions de management du risque sur l’ISO 31000, de manière planifiée et structurée. Elle

propose également un mécanisme d’ajustement dynamique lorsque des modifications surviennent dans

l’environnement intérieur et extérieur de l’organisme.

D’autres annexes fournissent des conseils, des exemples et une explication concernant la mise en oeuvre

d’aspects choisis de l’ISO 31000, afin d’assister les utilisateurs du présent Rapport technique en fonction

de leur expertise et de leurs besoins particuliers.

Les exemples figurant dans le présent Rapport technique peuvent ou non être directement applicables à

des situations ou à des organismes donnés. Ils sont fournis à titre d’exemple uniquement.