Draft Details

1.1 Domaine d’application

Cette norme établit un ensemble de critères pour un programme de gestion des urgences et de la continuité, désigné ci-après par « le programme ».

1.2 Objet

1.2.1 Généralités

La présente norme énonce les exigences touchant l’élaboration, la mise en œuvre, l’évaluation, la tenue à jour et l’amélioration continue d’un programme de gestion des urgences et de la continuité pour la prévention, l’atténuation, la préparation, l’intervention et le rétablissement relativement à un incident.

1.2.2 Processus d’amélioration continue

Les éléments d’un processus d’amélioration continue compris dans cette norme sont les suivants :

gestion de programme;

planification;

mise en œuvre;

évaluation; et

examen par la direction.

1.3 Application

Cette norme s’applique à toutes les organisations

1.4 Terminologie

Dans la présente norme, le terme « doit » indique une exigence, c.-à-d. une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire; et « peut » indique une option ou ce qui est permis compte tenu des limites de la norme.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas d’exigences ni d’exigences alternatives; le but d’une note accompagnant un article est de séparer du texte les éléments explicatifs ou informatifs.

Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.