Draft Details

1.1 Inclusions

La présente norme décrit les termes et les définitions qu’il est possible d’utiliser dans tous les secteurs qui participent à la bioéconomie et qui la bâtissent, en mettant l’accent sur les termes qui sont utilisables à plus grande échelle pour assurer l’uniformité et la transparence de la croissance de la bioéconomie. Cette norme met l’accent sur la terminologie des systèmes utilisant des ressources biologiques renouvelables pour produire des bioproduits industriels et de la bioénergie. Bien que l’accent principal ne soit pas mis sur les systèmes hybrides qui combinent la biomasse et les intrants fossiles, la terminologie applicable à ces systèmes peut quand même être citée en référence lorsqu’elle est couramment utilisée dans l’industrie, les normes ou les transitions vers une empreinte carbone faible.

1.2 Exclusions

Cette norme ne s’applique pas aux procédés ou aux chaînes de valeur qui utilisent exclusivement des ressources non renouvelables extraites de formations géologiques ou de matières fossilisées, c.-à-d., le pétrole classique, le gaz et le charbon. Les autres exclusions comprennent :

a)  les systèmes de production, d’assurance de la qualité et de sécurité des aliments pour consommation humaine et animale; et

b)  la biotechnologie liée aux produits pharmaceutiques.

1.3 Terminologie

Dans la présente norme, le terme « doit » indique une exigence, c.-à-d. une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la présente norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire; et « peut » indique une option ou ce qui est permis compte tenu des limites de la présente norme.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas d’exigences ni d’exigences alternatives; le but d’une note accompagnant un article est de séparer du texte les éléments explicatifs ou informatifs.

Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.