Draft Details

Le présent document précise les exigences de conception et les recommandations pour les contenants dans un système d’emballage réutilisable.

1.1 Inclusions

Cette norme s’applique à l’emballage principal. L’emballage principal est celui qui entre en contact direct avec le produit. L’emballage principal est parfois appelé emballage « de consommation » ou « de détail ».

Cette norme s’applique aux contenants qui font partie d’un système de réutilisation dans lequel le contenant est retourné à un point de collecte, puis lavé, redistribué et rempli.

Cette norme pourraient également être appliquée à certains articles alimentaires qui ne sont pas traditionnellement appelés « emballages », mais qui font partie d’un système de réutilisation, tels que les ustensiles et les assiettes.

1.2 Exclusions

La présente norme n’est pas destinée aux emballages secondaires, de transport ou tertiaires. L’emballage secondaire contient des unités d’emballage primaires. Des exemples d’emballages secondaires comprennent les caisses et les boîtes pour le commerce électronique.

La présente norme ne s’applique pas aux contenants rechargeables qui appartiennent à un consommateur et qui sont destinés à être lavés et remplis par un consommateur.

Cette norme ne s’applique pas à la vaisselle durable qui est utilisée à l’intérieur d’un restaurant ou d’un point de vente au détail, puis lavée dans la même installation.

1.3 Terminologie

Dans cette norme, le terme « DOIT » indique une exigence, c’est‐à‐dire une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la norme; « DEVRAIT » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire; et « PEUT » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux‐ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

1.4 Unités de mesure

Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information et pour fin de comparaison seulement.