Draft Details
- Récipients à pression UN et conteneurs à gaz à...
- Ébauche de norme
- Avis juridique concernant les ébauches de norm...
- Avant-propos sur les ODD
- Préface
- + 1 Domaine d’application
- 1.1 Sujets traités
- 1.2 Terminologie
- 2 Ouvrages de référence
- 3 Définitions
- + 4 Exigences générales applicables aux récipient...
- + 4.1 Conception et fabrication
- 4.1.1 Généralités
- 4.1.2 Épaisseur de paroi minimale
- 4.1.3 Récipients à pression UN soudés
- 4.1.4 Pression d’épreuve
- 4.1.5 Contact entre métaux différents
- + 4.1.6 Récipients cryogéniques UN
- 4.1.6.1 Exigences relatives à l’isolation therm...
- 4.1.6.2 Restrictions relatives aux matériaux de...
- 4.1.6.3 Dispositifs de levage et d’arrimage
- 4.1.7 Bouteilles à gaz UN destinées au transpor...
- 4.2 Dispositifs de détente de surpression
- 4.3 Inspection et mise à l’essai initiales
- + 4.4 Marquage
- + 4.4.1 Marquage des récipients à pression UN rec...
- 4.4.1.1 Généralités
- + 4.4.1.2 Marques
- 4.4.1.2.1 Marques de certification
- 4.4.1.2.2 Marques opérationnelles
- 4.4.1.2.3 Marques de fabrication
- 4.4.1.3 Disposition de marques
- + 4.4.2 Marquage des récipients à pression UN non...
- 4.4.2.1 Exigences relatives au marquage
- 4.4.2.2 Exigences supplémentaires relatives au ...
- 4.4.2.3 Caractère permanent et emplacement du m...
- 4.4.2.4 Exigences relatives à la taille du marq...
- 4.4.2.5
- 4.4.2.6 Exigences relatives à la disposition du...
- + 4.4.3 Marquage pour les systèmes de stockage à ...
- 4.4.3.1 Généralités
- 4.4.3.2 Marques
- 4.4.3.3 Disposition de marques
- + 4.4.4 Marquage des cadres UN de bouteilles à ga...
- + 4.4.4.1 Généralités
- 4.4.4.1.1 Exigences relatives au marquage
- 4.4.4.1.2 Exigences supplémentaires relatives a...
- 4.4.4.2 Marques
- 4.4.4.3 Disposition de marques
- + 5 Exigences générales applicables aux conteneur...
- + 5.1 Conception et fabrication
- 5.1.1 Exigences relatives à la conception et à ...
- 5.1.2 Exigences relatives à la conception et à ...
- 5.1.3 Exigences supplémentaires
- 5.1.4 Compatibilité des métaux
- 5.1.5 Éléments multiples
- 5.1.6 Exigences relatives à la charge
- 5.1.7 Limites en matière de contrainte
- 5.1.8 Coefficients de sécurité pour la structur...
- 5.1.9 Mise à la terre des conteneurs à gaz à él...
- 5.1.10 Immobilisation des éléments
- + 5.2 Équipement de service
- 5.2.1 Conception et protection de l’équipement
- 5.2.2 Exigences relatives à l’utilisation d’un ...
- 5.2.3 Conception et fabrication des vannes d’ar...
- 5.2.4 Robinets pour le remplissage et la vidang...
- 5.2.5 Marquage des robinets d’isolement et sens...
- 5.2.6 Conception de disposition des robinets d’...
- 5.2.7 Soupape de surpression pour gaz à l’état ...
- 5.2.8 Conception et installation
- 5.3 Dispositifs de détente de surpression
- 5.4 Dispositifs de jaugeage
- + 5.5 Supports, structures et attaches de levage ...
- 5.5.1 Conception des supports
- 5.5.2 Protection des conteneurs à gaz à élément...
- 5.5.3 Limites relatives aux contraintes et à la...
- 5.5.4 Considérations environnementales pour la ...
- 5.5.5 Protection des raccords extérieurs
- 5.6 Inspection et mise à l’essai initiales
- + 5.7 Marquage
- 5.7.1 Plaque d’identification des conteneurs à ...
- 5.7.2 Marquage et plaque d’identification
- 5.7.3 Exigences relatives au marquage
- 5.7.4 Inscription « SATISFAIT À L’ESSAI D’IMPAC...
- 6 Bouteilles à gaz et tubes UN rechargeables en...
- 7 Bouteilles à gaz UN rechargeables en alliage ...
- 8 Bouteilles à gaz UN et tubes UN en matériaux ...
- 9 Tubes UN rechargeables en acier sans soudure
- 10 Bouteilles à gaz UN rechargeables en acier s...
- 11 Bouteilles à gaz UN rechargeables en acier i...
- 12 Bouteilles à gaz UN rechargeables en alliage...
- + 13 Bouteilles à gaz UN destinées au transport d...
- 13.1 Exigences relatives à la conception, à la ...
- 13.2 Exigences relatives à la matière poreuse d...
- 14 Récipients cryogéniques UN
- 15 Systèmes de stockage à hydrure métallique UN...
- 16 Bouteilles à gaz UN destinées au transport d...
- 17 Bouteilles à gaz UN métalliques non recharge...
- 18 Cadres UN de bouteilles à gaz
- 19 Barils à pression UN
- + 20 Inspection et mise à l’essai périodiques des...
- + 20.1 Récipients à pression UN rechargeables
- 20.1.1 Inspections et essais périodiques
- 20.1.2 Exigences relatives aux inspections et e...
- 20.1.3 Méthodes d’essai de pression
- 20.1.4 Autres méthodes d’inspection et d’essai ...
- 20.1.5 Inspection des appuis des tubes UN en ac...
- 20.1.6 Exigences en matière d’inspection et d’e...
- 20.1.7 Inspection et entretien des robinets
- + 20.2 Conteneurs à gaz à éléments multiples
- 20.2.1 Inspections et essais périodiques des co...
- 20.2.2 Inspections et essais des éléments et de...
- 20.2.3 Inspections et essais supplémentaires de...
- 20.2.4 Correction des problèmes de sécurité et ...
- + 21 Réparations des récipients à pression UN rec...
- 21.1 Récipients à pression UN rechargeables
- 21.2 Conteneurs à gaz à éléments multiples
- + 22 Marquage après inspection et mise à l’essai ...
- 22.1 Marquage des récipients à pression UN rech...
- 22.2 Marquage des récipients à pression faisant...
- Tableau 1
- Tableau 2
- Tableau 3
- Tableau 4
- Tableau 5
- Tableau 6
- Tableau 7
- Tableau 8
- Tableau 9
- Tableau 10
- + Annexe A (normative)
- + A.1 Généralités
- A.1.1 Système d’évaluation de la conformité et ...
- A.1.2 Exigences relatives au système de qualité...
- + A.1.3 Inspection
- A.1.3.1 Exigences relatives aux organismes d’in...
- A.1.3.2 Responsabilités de l’organisme d’inspec...
- A.1.4 Exigences linguistiques visant les demand...
- + A.2 Processus et exigences d’inscription à l’in...
- + A.2.1 Système de qualité du fabricant
- A.2.1.1 Exigences relatives au système de quali...
- A.2.1.2 Maintien du système de qualité
- + A.2.2 Processus d’inscription de la conception ...
- A.2.2.1 Inscription initiale de la conception t...
- A.2.2.2 Demande d’inscription de la conception ...
- A.2.2.3 Procédure d’inscription de la conceptio...
- + A.2.2.4 Inscriptions subséquentes de conception...
- A.2.2.4.1 Addenda d’un certificat d’inscription...
- A.2.2.4.2 Exigences relatives à la demande
- + A.2.2.5 Modifications des conceptions types enr...
- A.2.2.5.1 Inscription des conceptions types
- A.2.2.5.2 Exigences relatives à la demande
- + A.2.2.6 Modifications à l’inscription du fabric...
- A.2.2.6.1 Demande de modification du certificat...
- A.2.2.6.2 Modification du domaine d’application...
- A.2.2.6.3 Justification de la demande
- + A.2.2.7 Renouvellement de l’inscription du fabr...
- A.2.2.7.1 Certificat d’inscription et renouvell...
- A.2.2.7.2 Validité du certificat d’inscription
- + A.2.3 Inspections et certification de la produc...
- A.2.3.1 Exigences relatives aux inspections et ...
- A.2.3.2 Déclaration de conformité et marques de...
- A.2.3.3 Certificat de conformité et rapport d’e...
- A.3 Registres
- + A.4 Processus d’inscription pour les organismes...
- + A.4.1 Système de qualité de l’organisme d’inspe...
- A.4.1.1 Exigences relatives au système de quali...
- A.4.1.2 Maintien du système de qualité
- + A.4.2 Inscription initiale
- A.4.2.1 Certificat d’inscription
- A.4.2.2 Exigences relatives à la demande d’insc...
- A.4.3 Modifications des inscriptions d’un organ...
- + A.4.4 Renouvellement des inscriptions d’un orga...
- A.4.4.1 Certificat d’inscription et renouvellem...
- A.4.4.2 Validité du certificat d’inscription
- + Annexe B (normative)
- + B.1 Généralités
- B.1.1 Évaluation de la conformité et exigences ...
- B.1.2 Exigences relatives à l’organisme d’inspe...
- B.1.3 Langue d’inscription
- + B.2 Processus et exigences d’inscription à l’in...
- + B.2.1 Système de qualité
- B.2.1.1 Exigences relatives au système de quali...
- B.2.1.2 Maintien du système de qualité
- + B.2.2 Inscription initiale
- B.2.2.1 Exigences relatives à l’inscription
- B.2.2.2 Demande relative aux organismes d’inspe...
- B.2.3 Modifications de l’inscription des organi...
- B.2.4 Inspections et essais périodiques, répara...
- + B.2.5 Renouvellement de l’inscription des organ...
- B.2.5.1 Validité et renouvellement
- B.2.5.2 Validité du certificat d’inscription
- B.3 Registres
- + Annexe C (normative)
- C.1 Demande relative à l’agrément de la concept...
- + C.2 Revue de conception
- C.2.1 Évaluation par l’organisme de revue de co...
- C.2.2 Évaluation préliminaire de la conception ...
- C.2.3 Évaluation préliminaire de la conception
- C.2.4 Refus d’approbation par l’organisme de re...
- C.2.5 Approbation par l’organisme de revue de c...
- C.2.6 Mise à l’essai d’un prototype
- C.2.7 Mise à l’essai du prototype en présence d...
- C.2.8 Responsabilités de l’organisme de revue d...
- C.2.9 Avis de l’organisme de revue de conceptio...
- C.2.10 Exigences relatives à l’organisme de rev...
- C.2.11 Numéro d’agrément de conception
- C.2.12 Agrément de conception et conservation d...
- + C.3 Certificat d’agrément de conception
- C.3.1 Émission et validité du certificat
- C.3.2 Exigences relatives au certificat d’agrém...
- C.3.3 Exigences supplémentaires
- C.3.4 Exemplaire du certificat à l’intention du...
- C.3.5 Conservation de l’exemplaire
- C.3.6 Dépôt d’un exemplaire auprès du directeur...
- + C.4 Variantes de conception permises
- C.4.1 Agrément des variantes de la conception d...
- C.4.2 Attribution du numéro d’agrément de la co...
- + C.5 Modifications des conceptions types agréées...
- C.5.1 Revue de conception en raison d’une modif...
- C.5.2 Exigences relatives aux propositions de m...
- C.5.3 Examen des demandes par l’organisme de re...
- C.5.4 Exigences relatives aux propositions de m...
- C.5.5 Examen des demandes de modification de co...
- C.5.6 Évaluation de la documentation dans le ca...
- C.5.7 Conformité
- C.5.8 Conformité supplémentaire
- C.5.9 Nouvelle mise à l’essai due à une modific...
- C.5.10 Approbation d’une proposition de modific...
- C.5.11 Exemplaire des documents d’agrément
- C.5.12 Émission d’un certificat d’agrément de c...
- C.5.13 Validité du certificat d’agrément de con...
- + Annexe D (informative)
- D.1 Généralités
- + Annexe E (informative)
- E.1 Généralités
1.1 Sujets traités
Cette norme énonce les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à l’inspection et à la mise à l’essai initiales, au marquage, à l’inspection et à la mise à l’essai périodiques, et à la réparation des récipients à pression UN et des conteneurs à gaz à éléments multiples destinés au transport des marchandises dangereuses. L’annexe A présente les exigences réglementaires relatives au système d’évaluation de la conformité et les exigences relatives à l’inscription des fabricants et des organismes d’inspection. L’annexe B présente les exigences réglementaires relatives au système d’évaluation de la conformité et les exigences relatives à l’inscription des organismes d’inspection et de mise à l’essai périodiques et des installations de réparation. L’annexe C présente le processus d’agrément de conception des conteneurs à gaz à éléments multiples. Les tableaux 1 à 9 présentent de l’information sur les récipients à pression UN visés par cette norme.
Note : À remarquer que la conformité aux dispositions de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et à son Règlement peut exiger des exigences supplémentaires en raison de certaines caractéristiques ou propriétés particulières de certaines marchandises dangereuses.
1.2 Terminologie
Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
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