Draft Details
- Sélection et utilisation de bouteilles à gaz c...
- Ébauche de norme
- Avis juridique concernant les ébauches de norm...
- Avant-propos sur les ODD
- Préface
- + 1 Domaine d’application
- 1.1 Objet
- 1.2 Sujets traités
- 1.3 Terminologie
- 1.4 Unités de mesure
- 2 Ouvrages de référence
- 3 Définitions
- + 4 Exigences relatives aux contenants
- + 4.1 Généralités
- + 4.1.1 Bouteilles à gaz cylindriques et sphériqu...
- 4.1.1.1 Exigences relatives aux bouteilles à ga...
- 4.1.1.2 Remplissage des bouteilles à gaz cylind...
- 4.1.1.3 Exigences relatives à la modification, ...
- 4.1.1.4 Exigences relatives au transport de gaz...
- 4.1.2 Autres contenants
- 4.1.3 Extincteurs d’incendie
- 4.1.4 Aération des moyens de transport
- + 4.2 Robinets, accessoires, méthodes de protecti...
- + 4.2.1 Robinets de contenant et autres accessoir...
- 4.2.1.1 Exigences relatives aux robinets instal...
- 4.2.1.2 Exemptions
- 4.2.1.3 Exigences relatives au personnel chargé...
- 4.2.1.4 Fermeture des robinets et accessoires d...
- 4.2.1.5 Marquage des robinets de contenants à f...
- + 4.2.2 Méthodes de protection des robinets et ac...
- 4.2.2.1 Généralités
- 4.2.2.2 Contenants fabriqués avant le 1er octob...
- + 4.2.2.3 Contenants fabriqués à partir du 1er oc...
- 4.2.2.3.1 Méthode de protection
- 4.2.2.3.2 Mise à l’essai de la méthode de prote...
- 4.2.2.3.3 Mise à l’essai de la protection intri...
- 4.2.2.3.4 Méthodes de protection de robinets ac...
- 4.2.2.3.5 Méthodes de protection des contenants...
- 4.2.2.3.6 Certification et marquage des méthode...
- 4.2.2.3.7 Marquage de spécification du contenan...
- + 4.2.2.4 Contenants fabriqués à partir du 1er ma...
- 4.2.2.4.1 Méthodes de protection
- 4.2.2.4.2 Essai de choc de conception des fabri...
- 4.2.2.4.3 Essai de choc des robinets dotés d’un...
- 4.2.2.4.4 Exigences relatives à l’essai de choc...
- 4.2.2.4.5 Résistance aux chocs
- 4.2.2.4.6 Exigences relatives aux essais de cho...
- 4.2.2.4.7 Exigences relatives à la mise à l’ess...
- + 4.2.3 Orientation et assujettissement du conten...
- 4.2.3.1 Orientation des contenants pendant le t...
- 4.2.3.2 Assujettissement des contenants pendant...
- + 4.3 Détente de pression
- + 4.3.1 Dispositifs de sécurité
- 4.3.1.1 Bouteilles à gaz cylindriques et sphéri...
- 4.3.1.2 Contenants de série 3 remplis d’un gaz ...
- 4.3.1.3 Gaz de classe 2.2
- 4.3.1.4 Limite de pression de rupture concernan...
- 4.3.2 Systèmes de dispositifs de sécurité
- 4.3.3 Dispositifs de sécurité des contenants
- 4.3.4 Exemption relative aux dispositifs de séc...
- 4.3.5 Autres exemptions
- 4.3.6 Interdiction d’installation de dispositif...
- 4.3.7 Remplacement ou requalification périodiqu...
- 4.3.8 Dispositifs de sécurité sur les contenant...
- 4.3.9
- + 4.4 Contenants raccordés à un collecteur
- 4.4.1 Généralités
- 4.4.2 Support et maintien en place des contenan...
- 4.4.3 Protection contre les chocs
- 4.4.4 Détente de pression
- 4.4.5 Détente de pression dans les contenants h...
- 4.4.6 Embranchements
- 4.4.7 Robinets d’arrêt individuels
- 4.4.8 Procédure de remplissage des contenants r...
- 4.4.9 Débranchement et examen des bouteilles à ...
- 4.4.10 Systèmes mobiles d’acétylène sur remorqu...
- 4.5 Bouteilles à gaz cylindriques et tubes mont...
- + 4.6 Restrictions relatives à certains contenant...
- + 4.6.1 Bouteilles à gaz cylindriques TC-3ALM ou ...
- 4.6.1.1 Exigences relatives aux bouteilles à ga...
- 4.6.1.2 Exigences relatives aux bouteilles à ga...
- 4.6.1.3 Bouteilles à gaz en alliage d’aluminium...
- 4.6.2 Bouteilles à gaz cylindriques TC-3CCM, TC...
- 4.6.3 Bouteilles à gaz cylindriques TC-3HTM ou ...
- 4.6.4 Bouteilles à gaz cylindriques TC-4EM ou D...
- + 4.6.5 Contenants TC-39M ou DOT-39
- 4.6.5.1 Capacité en eau maximale pour les gaz d...
- 4.6.5.2 Exigences relatives aux contenants d’ox...
- 4.6.5.3 Gaz interdits dans les contenants TC-39...
- 4.6.5.4 Remplissage des contenants TC-39M et DO...
- 4.6.5.5 Restrictions relatives aux matériaux
- 4.6.6 Bouteilles à gaz cylindriques et tubes de...
- 4.7 Bouteilles à gaz cylindriques ICC-3
- 4.8 Marquage
- 4.9 Emballage
- + 5 Sélection et remplissage des contenants pour ...
- + 5.1 Exigences générales
- 5.1.1 Autorisation du propriétaire
- 5.1.2 Personnel formé
- 5.1.3 Vérification du contenant
- 5.1.4 Requalification
- 5.1.5 Autres contenants de pression de service ...
- 5.1.6 Compatibilité entre le contenu et le maté...
- 5.1.7 Limites de remplissage dans le cas des mé...
- 5.1.8 Exigences relatives au transport et aux v...
- 5.1.9 Exigences relatives au remplissage des co...
- + 5.2 Remplissage de bouteilles à gaz cylindrique...
- 5.2.1 Bouteilles à gaz cylindriques et sphériqu...
- + 5.2.2 Tubes
- 5.2.2.1 Tubes conformes à certaines normes remp...
- 5.2.2.2 Hydrogène comprimé
- 5.2.2.3 Monoxyde de carbone comprimé
- 5.2.2.4 Mélanges gazeux comprimés
- + 5.2.3 Pressions de remplissage
- 5.2.3.1 Limites de pression de remplissage des ...
- 5.2.3.2 Limites de pression de remplissage des ...
- 5.2.3.3 Limites de pression de remplissage des ...
- 5.2.3.4 Autres contenants
- 5.2.4 Éthylène comprimé, UN1962
- 5.2.5 Monoxyde de carbone comprimé, UN1016
- + 5.2.6 Gaz naturel à haute teneur en méthane com...
- 5.2.6.1 Exigences relatives au remplissage
- 5.2.6.2 Requalification
- 5.2.7 Hexafluoroéthane comprimé ou gaz réfrigér...
- + 5.3 Remplissage de bouteilles à gaz cylindrique...
- + 5.3.1 Exigences générales
- 5.3.1.1 Limites de remplissage
- 5.3.1.2 Exigences relatives à la phase liquide ...
- 5.3.1.3 Mesure de la masse aux fins de rempliss...
- 5.3.1.4 Vérification de la masse
- 5.3.2 Gaz énumérés au tableau 3
- 5.3.3 Gaz non spécifiés aux articles 5.3 et 5.6...
- + 5.3.4 Exigences particulières relatives aux gaz...
- 5.3.4.1 Gaz de pétrole liquéfiés
- 5.3.4.2 Propane, propylène, butane et butylène ...
- 5.3.4.3 Marquage des contenants remplis de gaz ...
- 5.3.4.4 Robinets des contenants de gaz de pétro...
- 5.3.5 Oxyde d’éthylène ou oxyde d’éthylène avec...
- 5.3.6 Oxyde d’éthylène et dichlorodifluorométha...
- 5.3.7 Hexafluorure de tungstène, UN2196
- + 5.4 Remplissage de bouteilles à gaz cylindrique...
- 5.4.1 Généralités
- 5.4.2 Vérification de la pression
- + 5.5 Remplissage de contenants avec des gaz liqu...
- 5.5.1 Exigences relatives à la détente de press...
- Tableau 5
- Tableau 6
- 5.5.2 Exigences supplémentaires relatives à l’h...
- 5.5.3 Exigences relatives à la conception des c...
- 5.5.4 Contenants de liquides réfrigérés isolés ...
- 5.5.5 Exigences relatives aux contenants fermés...
- + 5.6 Remplissage de contenants avec des marchand...
- 5.6.1 Domaine d’application
- + 5.6.2 Exigences générales
- 5.6.2.1 Exigences relatives aux contenants et a...
- 5.6.2.2 Spécification des contenants de gaz
- 5.6.2.3 Limites relatives à la pression du gaz
- 5.6.2.4 Remplissage des contenants
- 5.6.2.5 Exigences relatives à la résistance des...
- + 5.6.3 Exigences particulières
- 5.6.3.1 Phosgène, UN1076
- 5.6.3.2 Chlorure de méthyle et chloropicrine en...
- 5.6.3.3 Chlorure de cyanogène stabilisé, UN1589...
- 5.6.3.4 Tétraphosphate d’hexaéthyle et gaz comp...
- 5.6.3.5 Tétroxyde d’azote ou dioxyde d’azote, U...
- 5.6.3.6 Pentafluorure de chlore, UN2548 et trif...
- 5.6.3.7 Bromure de méthyle, UN1062 et bromure d...
- 5.6.3.8 Phosphine, UN2199
- 5.6.3.9 Monoxyde d’azote comprimé, UN1660
- 5.6.3.10 Diborane comprimé, UN1911
- 5.6.3.11 Fluor comprimé, UN1045
- 5.6.3.12 Dichlorosilane, UN2189
- 5.7 Remplissage de bouteilles à gaz cylindrique...
- + 6 Autres contenants
- 6.1 Accumulateurs transportés en tant qu’objets...
- 6.2 Machines frigorifiques contenant des gaz li...
- 6.3 Briquets ou recharges de briquets (cigarett...
- 6.4 Contenants de récupération
- + 6.5 Remplissage et manutention de contenants ét...
- 6.5.1 Contenants fabriqués à l’étranger
- 6.5.2 Importation et exportation de contenants ...
- + 6.6 Contenants non répertoriés de façon spécifi...
- 6.6.1 Contenants destinés au transport des marc...
- 6.6.2 Exigences relatives aux contenants de car...
- Figure 1
- Figure 2
- + Annexe A (informative)
- A.1 Généralités
- + Annexe B (informative)
- B.1 Détermination de l’équivalence de contenant...
- B.2 Détermination de l’équivalence de contenant...
- + Annexe C (informative)
- C.1 Généralités
- + Annexe D (informative)
- D.1 Généralités
- + Annexe E (informative)
- E.1 Généralités
- + Annexe F (informative)
- + F.1 Généralités
- F.1.1 Marquage relatif à la protection des robi...
- F.1.2 Norme de mise à l ‘essai des dispositifs ...
- F.1.3 Code ou symbole de l’organisme de certifi...
- F.1.4 Code de masse pour la qualification des d...
- F.2 Autres méthodes de marquage
1.1 Objet
Cette norme énonce les exigences en matière de sécurité pour la sélection et l’utilisation de bouteilles à gaz cylindriques et sphériques, tubes et autres contenants pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2.
1.2 Sujets traités
Cette norme énonce les exigences relatives à la manutention et au remplissage des bouteilles à gaz cylindriques et sphériques, tubes et autres contenants pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2.
1.3 Terminologie
Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
1.4 Unités de mesure
Dans cette norme, les valeurs sont exprimées en unités SI, sauf pour les exigences relatives aux marquages des bouteilles à gaz où la pression de service et, le cas échéant (p. ex., la spécification TC-39M), la pression d’épreuve sont exprimées en bars ou en pression manométrique en livres par pouce carré. Cependant, afin d’assurer l’homogénéité des exigences de fabrication et d’essai de tous les contenants, les unités MPa et kPa ont été retenues pour exprimer la pression de service. Comme l’ISO (Organisation internationale de normalisation) utilise le « bar » pour marquer les pressions de service et d’épreuve, il a été décidé de faire de même dans cette norme. Quand la lettre majuscule « M » est ajoutée à une désignation, cette lettre indique que les spécifications des contenants sont exprimées en unités métriques
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