Draft Details

1.1 Généralités

Cette norme énonce les exigences relatives à la fabrication, à l’inspection, à la mise à l’essai, au marquage, à la requalification, aux nouveaux traitements thermiques, à la réparation et à la réfection des bouteilles à gaz cylindriques et sphériques et des tubes (contenants) utilisés pour le transport des marchandises dangereuses. Elle énonce également les exigences relatives à la qualification des nouvelles conceptions et à l’inscription.

1.2 Désignation et description des contenants

1.2.1 Sujets traités

Cette norme énonce les exigences générales relatives aux contenants (voir l’article 4) ainsi que les exigences particulières, appelées spécifications (voir les articles 5 à 23 inclusivement), concernant la fabrication de chaque type de contenant. Les exigences générales s’appliquent à tous les contenants, sauf indication contraire, ou si elles ne sont pas pertinentes aux spécifications individuelles.

1.2.2 Spécifications de contenant dont traite la norme

Les désignations et descriptions des spécifications des contenants visés par cette norme sont données aux tableaux 1 à 6.

Note : Il est à noter que d’autres exigences peuvent être requises pour assurer la conformité à la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et au Règlement s’y rapportant, en raison des caractéristiques ou propriétés propres à chaque marchandise dangereuse.

1.3 Terminologie

Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

1.4 Unités de mesure

Dans cette norme, les valeurs sont exprimées en unités SI (métrique), sauf pour les exigences relatives aux marquages des bouteilles à gaz où la pression de service et, le cas échéant (p. ex., la spécification TC-39M), la pression d’épreuve sont exprimées en bars. Cependant, afin d’assurer l’homogénéité des exigences de fabrication et d’essai de tous les contenants, les unités MPa et kPa ont été retenues pour exprimer la pression de service. Comme l’ISO (Organisation internationale de normalisation) utilise le « bar » pour marquer les pressions de service et d’épreuve, le Comité technique a décidé de faire de même. La lettre majuscule « M » est ajoutée à chaque désignation pour indiquer que les spécifications des contenants sont exprimées en unités métriques.