Draft Details

Designation:CSA N290.14
Source:CSA
Contact name:Eve Stencel
Review start date:Sep 1, 2023
Review end date:Oct 31, 2023
Categories:Energy
Contact email:thuy.ton(at)csagroup.org
Draft Scope/Description:

1.1 Application

Cette norme établit des exigences visant le processus de qualification des matériels numériques et des logiciels utilisés dans les utilisations d’instrumentation et de commande des centrales nucléaires.

Notes :

1) Cette norme s’applique aux dispositifs numériques liés à la sûreté et programmables contenant des logiciels ou composants logiques programmables [p. ex., composants tels que des circuits intégrés à utilisation spécifique (ASIC), des composants logiques programmables complexes (CPLD) et des matrices prédiffusées programmables par l’utilisateur (FPGA)]. Cela pourrait s’appliquer dans n’importe quel système de la centrale.

2) Cette norme peut être utile aux installations nucléaires autres que des centrales, qui font appel à une méthode graduelle.

3) Les préoccupations en matière de cybersécurité en ce qui a trait aux éléments numériques visés par le domaine d’application de cette norme sont traitées dans CSA N290.7.

1.2 Sujets pertinents

Cette norme renvoie directement aux normes de l’industrie en ce qui a trait à la catégorisation des fonctions, à la qualification des matériels et à la qualification des logiciels.

1.3 Exclusions

Cette norme ne s’applique pas aux systèmes de gestion (p. ex., utilisations de gestion, ordinateurs de bureau, courriel, réseaux commerciaux), aux logiciels d’analyse (p. ex., logiciels d’analyse scientifique, technique et de sûreté), ni aux dispositifs passifs (p. ex., conducteurs), à moins qu’ils ne soient intégrés à un système informatique lié à la sûreté.

Note : Les logiciels d’analyse sont visés par la CSA N286.7.

1.4 Intégration du produit candidat

L’annexe E traite des activités uniques à l’intégration d’un élément numérique, et s’appuie sur les pratiques exemplaires les plus récentes de même que sur l’expérience opérationnelle récente.

Note : La CSA N290.12 traite des préoccupations liées à l’intégration en ce qui a trait aux facteurs humains.

1.5 Hypothèses

Cette norme suppose que le produit candidat a déjà été évalué et qu’il convient, sur le plan fonctionnel, à l’utilisation proposée.

Note : La pertinence sur le plan fonctionnel consiste à déterminer dans quelle mesure un produit est en mesure de satisfaire aux exigences prescrites, et à confirmer que l’utilisation de l’élément numérique ne créera pas de conflit avec les exigences de l’utilisation. Cette norme sert à la qualification du produit une fois cette détermination faite.

1.6 Ordre de priorité

En cas de conflit entre cette norme et d’autres normes citées en référence, cette norme prime.

1.7 Terminologie

Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

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