Draft Details

Designation:CSA N290.12
Source:CSA
Contact name:Eve Stencel
Review start date:Dec 28, 2022
Review end date:Feb 28, 2023
Categories:Energy
Contact email:thuy.ton(at)csagroup.org
Draft Scope/Description:

1.1 Inclusions

Cette norme traite les FH dans la conception des CN existantes et nouvelles.

Notes :

1) Cette norme s’applique aux nouvelles conceptions ou modifications, importantes et petites, temporaires et permanentes, apportées à des solutions conçues à l’interne ou à l’extérieur et à des produits commerciaux standard (COTS).

2) Certains SSC peuvent ne pas nécessiter de FH dans les activités de conception et pourraient être exclus du domaine d’application selon l’approche graduelle de l’article 4.2.

3) Cette norme peut fournir des recommandations pour des installations nucléaires autres que des CN, selon une approche graduée.

1.2 Phases du cycle de vie et activités de la centrale

Cette norme traite des activités impliquant des FH dans la conception liée à la préparation de l’emplacement, à la construction, à la mise en service, à l’exploitation, à l’entretien, à l’inspection, à la mise à l’essai et au déclassement.

1.3 États de centrale pertinents

Cette norme s’applique aux FH dans la conception pour les états de centrale suivants :

a) exploitation normale;

b) incidents de fonctionnement prévus (IFP);

c) accidents de dimensionnement (AD); et

d) conditions additionnelles de dimensionnement (CAD) constituant un sous-ensemble d’accidents hors dimensionnement (AHD).

1.4 Application des FH dans la conception

L’étude des FH dans la conception s’applique à la conception de l’ensemble des systèmes, y compris les interfaces personne-machine (IPM).

Note : Des exemples sont la conception de l’aménagement des centrales, aires de contrôle, panneaux, systèmes d’annonciation, systèmes de communication, affichages et équipements en chantier.

1.5 Portée des FH dans la conception

L’étude des FH dans la conception englobe l’étude des seuls systèmes nucléaires des centrales nucléaires (CN) tout en allant au-delà de ce domaine.

Note : Des exemples sont les systèmes non nucléaires, la manutention des combustibles, les outils techniques, les systèmes de gestion des déchets, le centre d’urgence hors site et l’équipement d’urgence.

1.6 Terminologie

Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c.‑à‑d. une prescription que l’utilisateur est obligé à respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux‐ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

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