Draft Details

Designation:N290.3
Source:CSA
Contact name:Eve Stencel
Review start date:Oct 12, 2021
Review end date:Dec 11, 2021
Categories:Energy
Contact email:kelly.yaremko(at)csagroup.org
Draft Scope/Description:

1.1 Application

Cette norme s’applique au système de confinement des centrales nucléaires existantes et des nouvelles centrales refroidies à l’eau.

Notes :

« Centrales nucléaires existantes » s’applique aux centrales mises en service avant 2011.

Les exigences pourraient différer pour les nouvelles centrales et pour les centrales existantes. Les différences, lorsqu’elles existent, sont explicitement mentionnées

Pour des renseignements supplémentaires sur les systèmes de réacteurs nucléaires à unités multiples avec CPN, consultez l’annexe C.

1.2 Document complémentaire

Cette norme accompagne CSA N290.0, qui énonce les exigences générales applicables aux systèmes de sûreté des centrales nucléaires.

Cette norme et son document d’accompagnement précisent les exigences applicables à la conception, à la qualification, à l’installation, à l’exploitation, à l’entretien, à l’inspection et à la documentation d’un système de confinement.

1.3 Interprétation des exigences

Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements de nature informative qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

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