Draft Details

Designation:N289.5
Source:CSA
Review start date:Jan 7, 2021
Review end date:Mar 8, 2021
Categories:Energy
Contact email:mary.morgan(at)csagroup.org
Draft Scope/Description:

1.1 Généralités

1.1.1
Exigences relatives aux centrales nucléaires et aux installations nucléaires

Cette norme précise les exigences relatives aux systèmes d’instrumentation sismique utilisés dans les centrales et les installations nucléaires pour la surveillance des réponses sismiques spécifiques au site. Ces centrales et installations comprennent notamment :

a) les centrales nucléaires et les installations nucléaires sur place (p. ex., piscines de désactivation, stockage de combustible sec) existantes (voir le chapitre 4) ;

Note : «Sur place» fait normalement référence à la partie intérieure de l’aire protégée.

b) les nouvelles centrales nucléaires et installations nucléaires sur place (p. ex., piscines de désactivation, stockage de combustible sec) (voir le chapitre 5) ;

c) les nouvelles petites centrales nucléaires et installations nucléaires sur place (voir le chapitre 6) ;

d) les nouvelles installations de traitement, de fabrication et de stockage de combustible enrichi (voir le chapitre 7) ; et

e) les nouvelles installations de stockage de déchets de haute et de moyenne activité non situées à proximité d’une centrale nucléaire (voir le chapitre 7).

Notes :

1) Les «centrales nucléaires et installations nucléaires existantes» sont celles qui détenaient déjà un permis d’exploitation à la date de publication de cette norme.

2) Les exigences peuvent différer pour les nouvelles centrales et pour les centrales existantes. Les différences, lorsqu’elles existent, sont explicitement mentionnées.

3) «À proximité» fait normalement référence à l’intérieur de l’aire protégée ou si proche de cette aire que l’autorité compétente (AC) considère que les exigences de cette norme concernant l’instrumentation sont satisfaites avec l’emploi de l’instrumentation existante de la centrale nucléaire.

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